Une offre de formation en droit de l'environnement, pour :
  • Maîtriser le droit de l’environnement et les obligations environnementales
  • Rendre les équipes autonomes
  • Gérer un projet ou une activité soumis à la réglementation environnementale
  • Limiter les risques juridiques de votre activité
  • Maîtriser les coûts de réalisation du projet et le calendrier de réalisation
Une intervention complète et sur mesure, totalement adaptée aux besoins de votre entreprise et à son organisation interne :
  • Possibilité de formation à la carte : vous pouvez sélectionner les modules de formation du catalogue ou bénéficier d’un programme de formation à la carte.
  • Participation à la structuration interne de votre entreprise : Natura Legis vous accompagne pour définir une stratégie de formation et d’organisation interne adaptée aux besoins et à la configuration de l’entreprise (création d'un poste de juriste ou chargé de veille, choix des salariés à former, mise en place de référents environnement, mise en place d’outils de veille juridique efficaces, création d’une cellule d’appui aux salariés…)
  • Tutorat post-formation: suivi personnalisé au sein de l'entreprise.
Une formation adaptée au niveau de vos équipes
Toutes nos formations alternent contenus théoriques et ateliers pratiques, étude de cas, dossiers ou jurisprudence, selon le niveau des équipes :
  • Initiation : ce module est destiné à un public non juriste ou non spécialisé. Les modules permettent de comprendre les notions juridiques fondamentales et la réglementation environnementale, développer des réflexes d’analyse juridique et mettre en pratique avec des études de cas.
  • Perfectionnement : ce module s’adresse aux juristes, experts, techniciens et responsables ayant une bonne compréhension ou expérience de la réglementation environnementale, ainsi qu’aux professionnels ayant participé au module initiation. Ce niveau 2 fournit une approche précise et spécialisée de la réglementation environnementale, il permet de maîtriser les aspects juridiques et de rendre autonome dans la recherche et l’analyse de l’information juridique, et mettre en pratique avec des études de cas.
  • Maîtrise : ce module s’adresse à des juristes spécialisés en droit de l’environnement ainsi qu’aux professionnels ayant participé au niveau 2.
    Seront abordés : réflexion sur la sécurité juridique, étude de jurisprudence, cas pratiques et études de dossiers concrets.

Thématiques des formations

  • Introduction à la réglementation environnementale
  • Maitrise de la réglementation environnementale
  • Organiser et réaliser sa veille juridique en environnement
  • Responsabilité civile, pénale et administrative en environnement
  • Introduction au droit de la biodiversité (faune, flore, habitats)
  • Maitrise du droit de la biodiversité (faune, flore, habitats)
  • L’évaluation des incidences au titre de Natura 2000
  • La trame verte et bleue : la prise en compte des continuités écologiques
  • Optimiser la gestion de projets ou activités soumis à des contraintes réglementaires environnementales
  • Constituer un dossier d’étude d’impact et d’enquête publique
  • Gérer un projet soumis à étude d’impact et enquête publique

Références

  • 2014
    Formation Universitaire – La réglementation des études d’impact
    Diplôme Universitaire de Droit de l’environnement Université Montpellier 1
  • 2012
    Formation stratégique – suivi de chantier
    Formation en appui à la stratégie de l’entreprise concernant la prise en compte des enjeux environnementaux dans les grands chantiers d’aménagements - BIOTOPE

    Formation de juristes spécialisés
    Les évaluations des incidences au titre de Natura 2000 - juristes et avocats spécialisés en droit de l'environnement - FNE
  • 2011 & 2012
    Formations internes
    Initiation à la réglementation environnementale – BIOTOPE

Zones d'intervention

Natura Legis intervient :

En intra


Au sein de votre structure dans la France entière.

Sur le campus de l’Écosite du Val de Drôme


Au sein de la réserve naturelle des Ramières, vous pourrez bénéficier des installations modernes de l'Écosite : 4 salles de formation (de 20 à 40 places), un amphithéâtre de 160 places, boitiers de vote électronique, visioconférence, restauration bio et locale sur place.